{"organism":"Page","children":[{"organism":"Container.Raw","children":[{"organism":"Metadata","model":{"title":"Conditions générales","text":"Veuillez lire les conditions générales de ce site Web Shell ","links":[{"name":"Conditions générales","value":"https://www.shell.ml/conditions-generales.html"}],"image":{"src":"https://www.shell.ml/terms-of-use/_jcr_content/root/metadata.shellimg.jpeg/1730714439847/engineers-on-crane-maintenance-work.jpeg","alt":"Conditions générales","width":6172,"height":3486}},"id":"/content/shell/countries/mali/fr_ml/terms-of-use/jcr_content/root/metadata"},{"organism":"ContentOwner","model":{},"id":"/content/shell/countries/mali/fr_ml/terms-of-use/jcr_content/root/contentowner"},{"organism":"Container.Header","children":[{"organism":"Container.Raw","ref":"https://www.shell.ml/_jcr_content/root/header/inherited.model.json","id":"/content/shell/countries/mali/fr_ml/terms-of-use/jcr_content/root/header/inherited","model":{}},{"organism":"Breadcrumb","model":{"links":[{"name":"Accueil","value":"https://www.shell.ml/"},{"name":"Conditions générales","value":"https://www.shell.ml/conditions-generales.html"}]},"id":"/content/shell/countries/mali/fr_ml/terms-of-use/jcr_content/root/header/breadcrumb"}],"id":"/content/shell/countries/mali/fr_ml/terms-of-use/jcr_content/root/header","model":{}},{"organism":"Container.Main","children":[{"organism":"Container.Section","children":[{"organism":"PageHeader","color":"inherited","model":{"title":"Conditions générales","text":"\u003Cp\u003EBienvenue sur le site Mali. Ce site Web est détenu et exploité par Shell International B.V., une société immatriculée aux Pays-Bas sous le numéro d'immatriculation 27155369 dont le siège social est situé à Carel van Bylandtlaan 30, 2596 HR La Haye, Pays-Bas.\u003C/p\u003E\r\n\u003Cp\u003ELes visiteurs de ce site Web sont liés par les conditions générales suivantes; veuillez par conséquent les lire attentivement avant de continuer. Aux fins des présentes conditions générales, « ce site Web » désigne le site Web Mali, qui est relié à d'autres sites Web de Shell.\u003C/p\u003E\r\n\u003Cp\u003ED'autres sites Web de Shell peuvent contenir des conditions générales différentes des présentes conditions générales. En parcourant les sites Web de Shell, veuillez vérifier les conditions générales de chaque site Web que vous visitez et ne présumez pas que les présentes conditions générales s'appliquent à tous les sites Web de Shell.\u003C/p\u003E\r\n"},"id":"/content/shell/countries/mali/fr_ml/terms-of-use/jcr_content/root/main/section/page_header"},{"organism":"Container.List","colspan":8,"colstart":3,"children":[{"organism":"AccordionItem","color":"inherited","id":"/content/shell/countries/mali/fr_ml/terms-of-use/jcr_content/root/main/section/list/list_item","model":{"title":"Déclaration de non-responsabilité","text":"\u003Cul\u003E\r\n\u003Cli\u003ELes sociétés Shell ont leur propres identités distinctes, mais sur ce site Web, nous pouvons parfois utiliser « Shell », « Groupe », ou « nous » quand nous faisons référence aux sociétés Shell en général ou lorsqu'il n'y a aucun intérêt à identifier une société Shell particulière.\u003C/li\u003E\r\n\u003Cli\u003ECe site Webt peut comporter des liens vers des sites Web externes. Lorsque vous suivez ces liens, le site Web externe peut apparaître en plein écran (dans ce cas, vous devrez utiliser le bouton retour sur votre navigateur pour revenir à ce site Web) ou dans certains cas, il peut apparaître dans le cadre de ce site Web (auquel cas vous pourrez revenir à ce site Web en utilisant les boutons de navigation situés dans le cadre). Quand un site Web externe apparaît dans le cadre de ce site Web, c'est tout simplement pour faciliter le retour à ce site Web et cela n'engage pas notre responsabilité à l'égard du site Web externe concerné, même il s'agit d'un site Web détenu et exploité par une autre société Shell. Ces liens sont fournis pour vous aider à trouver rapidement et aisément des sites Web, des services et / ou des produits pertinents susceptibles de vous intéresser. C'est à vous de décider si tous services et / ou produits disponibles sur n'importe lequel de ces sites Web sont adaptés à vos besoins. 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Shell International Limited essaie de faire en sorte que toutes les informations fournies dans le cadre de ce site Web soient exemptes d'erreurs lors de leur publication sur le site Web mais ne garantit pas l'exactitude de ces informations. Shell International Limited ne saurait être tenue responsable d'aucune mesure que vous pourriez prendre en vous en remettant à ces informations ou à ces conseils, ou d'aucune perte ou d'aucun dommage que vous pouvez avoir subis du fait de la mesure que vous avez prise.\u003C/li\u003E\r\n\u003Cli\u003EShell se réserve le droit de contrôler toute information transmise ou reçue par tout Forum mis en place. 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Tous les droits d'auteur et autres droits de propriété intellectuelle sur ces documents soit sont détenus par Shell International Limited, soit lui ont été concédés sous licence par le ou les détenteur(s) de ces droits afin qu'elle puisse utiliser ces documents dans le cadre de ce site Web.\u003C/li\u003E\r\n\u003Cli\u003ECe site Web contient également des marques commerciales, dont la marque « Shell » et l'emblème de Shell. 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Ces restrictions s'appliquent à tout ou partie des documents figurant sur le site Web;\u003C/li\u003E\r\n\u003Cli\u003Esupprimer tous droit d'auteur, marque commerciale ou autres avis de propriété intellectuelle contenus dans le document d'origine de tout document copié ou imprimé à partir du site Web;\u003C/li\u003E\r\n\u003Cli\u003Ecréer un lien vers ce site Web;\u003C/li\u003E\r\n\u003C/ul\u003E\r\n\u003Cp\u003Esans notre consentement exprès écrit.\u003C/p\u003E\r\n\u003Cp\u003ESi vous souhaitez fournir un lien hypertexte ou un autre lien vers ce site Web, veuillez contacter le rédacteur en chef du site en précisant :\u003C/p\u003E\r\n\u003Cul\u003E\r\n\u003Cli\u003El'URL de la (des) page(s) Internet à partir de laquelle (desquelles) vous proposez de créer un lien vers ce site Web\u003C/li\u003E\r\n\u003Cli\u003El'URL ou les URL de la (des) page(s) Internet de ce site Web vers laquelle (lesquelles) vous proposez de créer un lien\u003C/li\u003E\r\n\u003C/ul\u003E\r\n\u003Cp\u003Eet nous étudierons votre demande. Il nous appartient de décider si nous acceptons votre demande et nous ne sommes pas tenus de le faire.\u003C/p\u003E\r\n"}},{"organism":"AccordionItem","color":"inherited","id":"/content/shell/countries/mali/fr_ml/terms-of-use/jcr_content/root/main/section/list/list_item_588103424","model":{"title":"Modifications des Conditions Générales","text":"\u003Cp\u003EShell International Limited peut, au besoin, modifier les conditions générales et la déclaration de non-responsabilité définies ci-dessus. En naviguant sur ce site Web, vous acceptez d'être lié(e) par les conditions générales et la déclaration de non-responsabilité actuellement en vigueur et à ce titre, vous devez les vérifier chaque fois que vous effectuez une nouvelle visite sur ce site.\u003C/p\u003E\r\n"}},{"organism":"AccordionItem","color":"inherited","id":"/content/shell/countries/mali/fr_ml/terms-of-use/jcr_content/root/main/section/list/list_item_853434965","model":{"title":"Modifications/ exploitation du site Web","text":"\u003Cul\u003E\r\n\u003Cli\u003EShell International Limited peut à tout moment modifier la forme et le contenu de ce site Web.\u003C/li\u003E\r\n\u003Cli\u003EShell International Limited peut suspendre l'exploitation de ce site Web pour des travaux d'assistance ou de maintenance, afin de mettre à jour le contenu, ou pour toute autre raison.\u003C/li\u003E\r\n\u003Cli\u003EShell International se réserve le droit de mettre fin à tout moment à l'accès de ce site Web, et ce, sans préavis.\u003C/li\u003E\r\n\u003C/ul\u003E\r\n"}},{"organism":"AccordionItem","color":"inherited","id":"/content/shell/countries/mali/fr_ml/terms-of-use/jcr_content/root/main/section/list/list_item_272575295","model":{"title":"Protection des données","text":"\u003Cp\u003ELes renseignements à caractère personnel fournis à Shell International Limited ou à d'autres sociétés Shell par le biais de ce site Web ne seront utilisés que conformément à notre politique de protection de la vie privée. 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En nous fournissant des renseignements à caractère personnel vous concernant, vous consentez à ce qu'ils soient utilisés conformément à notre \u003Ca href=\"https://www.shell.ml/politique-sur-la-protection-de-la-vie-privee.html\"\u003Epolitique sur la protection de la vie privée.\u003C/a\u003E\u003C/p\u003E\r\n"}},{"organism":"AccordionItem","color":"inherited","id":"/content/shell/countries/mali/fr_ml/terms-of-use/jcr_content/root/main/section/list/list_item_222371086","model":{"title":"Procédure relative aux plaintes","text":"\u003Cp\u003ESi vous avez des questions ou une plainte à formuler à propos de ce site Web, veuillez \u003Ca href=\"https://www.shell.ca/fr_ca/a-propos-de-nous/nous-contacter.html\"\u003Enous contacter\u003C/a\u003E.\u003C/p\u003E\r\n"}},{"organism":"AccordionItem","color":"inherited","id":"/content/shell/countries/mali/fr_ml/terms-of-use/jcr_content/root/main/section/list/list_item_1513351951","model":{"title":"Attribution de juridiction","text":"\u003Cp\u003ELes présentes conditions générales sont régies par le droit anglais et doivent être interprétées conformément à celui-ci; en cas de litige découlant des présentes conditions générales ou de litige découlant du site Web, qu'il soit de nature contractuelle, délictuelle ou d'une autre nature, les tribunaux anglais auront une compétence non exclusive sur ce litige.\u003C/p\u003E\r\n"}}],"id":"/content/shell/countries/mali/fr_ml/terms-of-use/jcr_content/root/main/section/list","model":{}}],"id":"/content/shell/countries/mali/fr_ml/terms-of-use/jcr_content/root/main/section","model":{}}],"id":"/content/shell/countries/mali/fr_ml/terms-of-use/jcr_content/root/main","model":{}},{"organism":"Container.Footer","children":[{"organism":"Breadcrumb.Large","model":{"links":[{"name":"Accueil","value":"https://www.shell.ml/"},{"name":"Conditions générales","value":"https://www.shell.ml/conditions-generales.html"}]},"id":"/content/shell/countries/mali/fr_ml/terms-of-use/jcr_content/root/footer/breadcrumb"},{"organism":"Container.Raw","ref":"https://www.shell.ml/_jcr_content/root/footer/inherited.model.json","id":"/content/shell/countries/mali/fr_ml/terms-of-use/jcr_content/root/footer/inherited","model":{}}],"id":"/content/shell/countries/mali/fr_ml/terms-of-use/jcr_content/root/footer","model":{}}],"id":"/conf/shell/settings/wcm/templates/base/structure/jcr_content/root","model":{}}],"model":{"title":"Conditions générales","text":"Veuillez lire les conditions générales de ce site Web Shell ","links":[{"name":"canonical","value":"https://www.shell.ml/conditions-generales.html"},{"name":"hierarchy","value":"fr_ml/terms-of-use"},{"name":"homeTitle","value":"Shell Mali"},{"name":"homeUrl","value":"https://www.shell.ml/"},{"name":"locale","value":"fr-ML"},{"name":"title","value":"Conditions générales | Shell Mali"},{"name":"textDirection","value":"ltr"},{"name":"template","value":"base"},{"name":"contentPath","value":"/content/shell/countries/mali/fr_ml/terms-of-use"},{"name":"externalDisclaimerText","value":"Shell plc Legal Disclaimer\r\n\r\nYou are now leaving the Shell website.\r\n\r\nThe link you have selected will direct you to a website that is not controlled by Shell plc or any member of the Shell Group. 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